Document de travail n° 6 : Sécurité et protection de l’environnement

il y a plus d'un an
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Il s’agit du 6e des douze documents de travail. Pour consulter la liste complète, cliquez ici.

Le présent document de discussion porte sur la surveillance de la sécurité et de l’environnement des installations que réglemente l’Office national de l’énergie (ONE).

Nous avons hâte de lire vos réponses aux questions ci-dessous et tous commentaires que vous pourriez avoir conséquemment à la lecture du document de discussion ci-dessous. La date limite pour soumettre vos commentaires est le 31 mars 2017.

Télécharger le document de travail n° 6 : Sécurité et protection de l’environnement

Questions pour discussion:
  1. Que pensez-vous des outils existants relatifs à la conformité et à la mise en oeuvre des règlements dont dispose l’ONE pour promouvoir la sécurité et la protection de l’environnement?
    1. Quelle est votre opinion sur l’efficacité de ces outils?
    2. Que pensez-vous de l’utilisation actuelle de ces outils pour promouvoir la gestion des risques ainsi que tout obstacle ou toute solution pouvant favoriser la sécurité?
    3. Que pensez-vous des rapports actuels de sécurité et de performance environnementale et pensez-vous que des améliorations pourraient être apportées?
    4. Est-ce que le processus par lequel l’ONE évalue la conformité et l’application des conditions peut être plus efficace? Si oui, de quelle façon?
  2. L’ONE pourrait-il entreprendre d’autres initiatives pour promouvoir une culture positive de sécurité et de protection de l’environnement?
  3. Quelle est votre opinion sur les comités de surveillance?
  • Christian Jacques il y a environ 2 années
    3. Comités de surveillance: aucune espèce de crédibilité. Doit être composé de gens qui ne sont pas climato-négationnistes et sérieux ayant des connaissance sur les écosystèmes et leur complexité, connaissances sur les changements climatiques.