Documents d'information

Veuillez trouver ci-après une liste de documents d'information pour votre lecture. Des documents supplémentaires seront fournis à mesure qu'ils deviennent disponibles.

  1. Cahier de RNCan pour le comité d'experts - Documents d'introduction
  2. Présentations et documentation de l'ONE pour le comité d’experts
  3. Renseignements supplémentaires demandés par le comité d’experts à la séance d’information technique
  4. Séances d'information et rapports supplémentaires
  5. Demandes d'information
  6. Vidéos : Présentations au comité d’experts

Cahier de RNCan pour le comité d'experts – Examen de la modernisation de l'Office national de l’énergie (Office)

Documents d'introduction

Table de matières (format PDF) 

1. Communiqué de presse : Le gouvernement du Canada va de l'avant avec la modernisation de l'Office national de l'énergie

2. Renseignements destinés au comité et mandat

  1. Biographies des membres du comité d'experts
  2. Dossier de présentation : Modernisation de l'Office (format PDF)
  3. Cadre de référence
  4. Résumé des commentaires reçus à propos du cadre de référence provisoire

3. Examen des processus environnementaux et réglementaires

  1. Communiqué de presse : Le gouvernement lance un examen des processus environnementaux et réglementaires pour rétablir la confiance du public
  2. Document d'information : Examen des processus d'évaluation environnementale
  3. Document d'information : Modernisation de l'Office national de l’énergie
  4. Document d'information : Protection de l'habitat du poisson
  5. Document d'information : Protection de la navigation
  6. Document d'information : Aide financière pour favoriser la participation des Autochtones

4. Office national de l’énergie

  1. Aperçu de l'Office national de l’énergie (format PDF)
  2. FAQ : Modifications de 2012 à la Loi sur l’Office national de l’énergie (format PDF)
  3. Document d'information : Loi sur la sûreté des pipelines (format PDF)
  4. Rapport annuel 2015 de l'Office au Parlement
  5. Rapport sur l'initiative nationale de mobilisation de l'Office (format PDF)
  6. Loi sur l’Office national de l’énergie

5. Dossier de présentation : Initiative du Bureau de gestion des grands projets (format PDF)

6. Principes provisoires

  1. Déclaration : Le gouvernement du Canada agit pour restaurer la confiance dans les évaluations environnementales
  2. Document d'information : Mesures provisoires pour l'examen des projets de pipelines

Présentations et documentation de l'ONE pour le comité d’experts chargé de l’examen de la modernisation de l’Office

29 novembre 2016

 
Table des matières (format PDF)
 

1. Partie I : La transformation de l’Office national de l’énergie (format PDF)

2. Partie II : Aperçu de la structure, du rôle et du mandat actuels de l’Office national de l’énergie (format PDF)

3. Loi d’exécution du budget 2012 : principales modifications apportées à la Loi sur l’Office national de l’énergie (format PDF)

4. Initiatives de transformation de l’Office national de l’énergie (format PDF)

5. Organigramme de l’Office national de l’énergie

6. Cadre des résultats de l’Office 

7. Système de gestion de l’Office national de l’énergie (format PDF)

8. Éléments d’information sur l’Office national de l’énergie :

Cadre de réglementation

Processus décisionnel

Éléments de la surveillance des pipelines

Mobilisation

9. Rapport sur l’Initiative nationale de mobilisation de l’Office national de l’énergie : Mobilisation des Canadiens sur la sécurité des pipelines (format PDF)

10. Panorama de l’électricité renouvelable au Canada – Analyse des marchés de l’énergie

Avenir énergétique du Canada en 2016


Renseignements supplémentaires demandés par le comité d’experts à la séance d’information technique

1. Consultation habituellement menée auprès des Autochtones pour les projets examinés par l’Office (articles 52 et 58.16) (format PDF)

2. Rôles dans la prise de décision en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie (format PDF)

3. Ventilation de l’aide financière aux participants par projet et bénéficiaires (format PDF)

4. Crédits budgétaires de l’Office (format PDF)

5. Note d’orientation – Règlements de l’Office national de l’énergie sur la prévention des dommages aux pipelines

6. Modèle opératoire des membres de l'Office

7. Projet de recherche sur les indicateurs de culture de sécurité - Point de vue de la réglementation


Seances d'information et rapports supplémentaires 

1. Présentation de l'AADNC au comité d'experts de la modernisation de l'ONE (format PDF)

2. Présentation sur les valeurs et l'éthique de RNCan (format PDF)

3. Examen portant sur des organismes de réglementation de différentes compétences (PDF)


Demandes d'information

1. Lettres à/de l'Office national de l'énergie (format PDF)

2. Lettre à la Première Nation Stswecem’c Xgat’tem [Bande de Canoe Creek] (format PDF)

3. Lettre au Conseil tribal des Carrier Sekani (format PDF)


Vidéos : Présentations au comité d’experts

1. Vidéo : Présentation au comité d’experts – Introduction (Peter Watson)  [ Transcription ]

2. Vidéo : Présentation au comité d’experts – Transformation interne de l’Office national de l’énergie   [ Transcription ]

3. Vidéo : Présentation au comité d’experts – Aperçu de la structure, du mandat et des rôles actuels de l’Office national de l’énergie   [ Transcription ]

4. Vidéo : Présentation au comité d’experts – Questions et réponses   [ Transcription ]

5. Vidéo : Présentation au comité d’experts – Chef Wilton Littlechild   [ Transcription ]